Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTA
IOTA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3115589
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2011

Présentation de la marque BIOTA

Déposée le 6 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IOTA domicilié(e) 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 082 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BIOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTA est expirée depuis le 6 août 2011.

IOTA a également déposé les autres marques suivantes : PAVI , ORTHO 2000 , U.L.F. FIXATEUR EXTERNE , CARIATIDE , IOTA CORPORATE FINANCE , COTYLE STEPHANOIS , IOTA , ENDURANCE , IOTA


IOTA Société à Responsabilité Limitée - 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 422082826


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Implants orthopédiques en matière alumine.